Documents

• Règlement 01-2023
  Règlement constituant le comité consultatif en aménagement du territoire de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 02-2023
  Règlement modifiant le Règlement concernant la création du comité administratif
• Règlement 03-2023
  Règlement décrétant une dépense de 550 000 $ et un emprunt de 400 000 $ pour l’acquisition d’immobilisations pour la vidange de fosses septiques
• Règlement 05-2023
  Règlement édictant le Plan de gestion des matières résiduelles modifié 2023-2030 de la MRC d’Abitibi-Ouest
• Règlement 06-2023
  Règlement concernant la gestion contractuelle et certaines délégations
• Règlement 07-2023
  Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire no 10-2010 relatif à l’implantation d’éolienne
• Règlement 08-2023
  Règlement modifiant le règlement décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1 –Territoires non organisés Rivière-Ojima et Lac-Duparquet
• Règlement 09-2023
  Règlement constituant un comité administratif
• Règlement 10-2023
  Règlement de régie interne de la MRC d'Abitibi-Ouest
• Règlement 11-2023
  Règlement sur les quotes-parts et leur paiement (Compétences - Partie 1 (Ensemble des municipalités locales)
• Règlement 12-2023
  Règlement sur les quotes-parts et leur paiement (Compétences - Partie 2 (Service d'inspection - évaluation)